Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) AUXITROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NIVOTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUXITROL domicilié(e) 1, rue d'Anjou, 92604 ASNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2046805) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 023 251 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2046805) - France.
La marque NIVOTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUXITROL S.A. - 1, rue d'Anjou, 92604 ASNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2046805) - France - SIREN 602023251
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2046805) - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 1995 n°2046805 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Inscription le 1 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°393651 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393650 - Publication au BOPI 2004-06-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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